Jean Lesire

De: Lesire (Jean, Emile, René)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Lesire (Jean)
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membre suppléant de la commission d'accès aux documents administratifs
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000162545(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 199304/02/1993
De: Jean Lesire
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="1993-06-19"
date_fin="1993-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000361247(source JORF)
admission
16 Janvier 199316/01/1993
De: Jean Lesire
conseiller à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour de cassation
Conseil d'État
date_debut="1991-06-28"
cour_cassation
JORFTEXT000000536644(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991